Aux séjours de 3 jours et plus
Règle commune pour tous les séjours de 3 jours et plus
Les agents non affectés bénéficieront d’un « Joker d’affectation prioritaire » sur leur prochaine demande pour séjour du même type.
Conjoint non déclaré à la CMCAS :
Transmettre à la CMCAS une déclaration sur l’honneur de vie commune. La participation financière sera calculée sur les deux revenus. Sans déclaration, le conjoint est considéré comme un extérieur.
Si la demande est supérieure à l’offre, les plus bas coefficients seront prioritaires.
S’il reste des places disponibles, possibilité de prendre des extérieurs, sans participation de la CMCAS.
Aux sorties de moins de 3 jours
Participation de la CMCAS intégrée dans le coût du séjour.
Transport : 100% et Activités culturelles : 50%.
Activités Sportives des SLVie et des Commissions.
Participation financière uniquement pour les compétitions sportives locales et régionale (sur l’Occitanie) sauf dérogation préalable demandée à la CMCAS.
Prise en charge du transport et des inscriptions.
Rencontres Sportives Nationales
Prise en charge et des inscriptions (hors hébergement et nourriture)
Prise en charge du transport :
– de 200 Kms, en totalité par la CMCAS de Rodez.
+ de 200 Kms, remboursement de la totalité du transport par la CCAS.
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